Impôts: fiscalité des portefeuilles de fonds

Nous détaillons ci-dessous la fiscalité de nos portefeuilles de fonds pour les personnes physiques résidant en Belgique.

Pas de précompte: parce que nous n'utilisons que des fonds indexés non publics que nous achetons et vendons directement à l'émetteur (Vanguard, par exemple), vous ne devrez pas vous acquitter du précompte mobilier.

Pas de taxe sur les opérations boursières (TOB): parce-que nous investissons dans des fonds mutuels de la classe institutionnelle qui ne sont pas soumis à la TOB.

Impôts sur les comptes-titres: si votre portefeuille est supérieur à 1 million d'euros, la banque dépositaire retiendra à la source l'impôt sur les comptes-titres de 0,15% sur le montant total moyen du compte-titre au cours de l'année.

Taxe sur les plus-values des actifs financiers: lorsque vous réalisez un retrait, la banque dépositaire (Saxo Bank) nous informe des plus-values réalisées à partir du 01/01/2026 afin que vous puissiez l'inclure dans votre prochaine déclaration d'impôts et payer la taxe de 10 % sur les plus-values.

À partir de l'été 2026 (à confirmer ultérieurement par Saxo Bank), sauf en cas de contre-indication de votre part, la banque dépositaire retiendra automatiquement 10 % sur les plus-values réalisées depuis le 1er janvier de 2026. Nous vous offrirons l'option de demander à la banque dépositaire de ne pas réaliser de retenues sur les plus-values si vous le souhaitez, pour les inclure vous même dans votre déclaration d'impôts.

Chaque contribuable bénéficie d’une exonération annuelle de 10 000 € de plus-values (montant indexé à partir de 2027). Cela représente une économie fiscale maximale de 1 000 € par an (10 % de 10 000 €). Il y a également un mécanisme de report de l’exonération: si vos plus-values sont inférieures à 1 000 € au cours d’une année, vous pouvez reporter une exonération de 1 000 € à l’année suivante, jusqu'à 5 années consécutives et une exonération annuelle maximale de 15 000 €.

Taxe Reynders sur les plus-values des fonds obligataires: lorsque vous réalisez un retrait avec remboursement de fonds obligataires, la banque dépositaire (Saxo Bank) retiendra 30 % des plus-values générées par la vente de vos fonds obligataires, et les remettra en votre nom à l'administration fiscale.

Les fonds utilisés dans nos portefeuilles soumis à l'impôt Reynders sont :