Impôts: fiscalité des portefeuilles de fonds

Nous détaillons ci-dessous la fiscalité de nos portefeuilles de fonds pour les personnes physiques résidant en Belgique.

Pas de précompte: parce que nous n'utilisons que des fonds indexés non publics que nous achetons et vendons directement à l'émetteur (Vanguard, par exemple), vous ne devrez pas vous acquitter du précompte mobilier.

Pas de taxe sur les opérations boursières (TOB): parce-que nous investissons dans des fonds mutuels de la classe institutionnelle qui ne sont pas soumis à la TOB.

Impôts sur les comptes-titres: si votre portefeuille est supérieur à 1 million d'euros, la banque dépositaire retiendra à la source l'impôt sur les comptes-titres de 0,15% sur le montant total moyen du compte-titre au cours de l'année.

Taxe sur les plus-values des actifs financiers (pour les fonds d'actions): un nouvel impôt de 10 % sur les plus-values réalisées lors de la vente d’actifs financiers non obligataires a été instauré pour les personnes physiques résidentes en Belgique depuis le 1er janvier 2026. Dans le cas de nos portefeuilles, cet impôt ne s'appliquent qu'aux plus-values sur les fonds d'actions, et ne s'applique pas aux plus-values sur les fonds d'obligations, qui sont déjà taxées par la taxe Reynders (voir ci-dessous).

Le prélèvement de ce nouvel impôt est automatisé par la banque dépositaire, Saxo Bank (option par défaut, opt-in). Si vous ne souhaitez pas être prélevé automatiquement (opt-out), à partir du 11 juin de 2026, vous pourrez désactiver les prélèvements automatiques depuis votre espace personnel, en sélectionnant le compte, « Configuration compte », « Paramètres fiscaux » avant le 25 juin 2026, pour l'exercice 2026, ou avant la fin d'année pour l'exercice suivant.

Les plus-values accumulées avant le 1er janvier 2026 ne seront pas imposées. Chaque contribuable bénéficie d’une exonération annuelle de 10.000 € de plus-values (montant indexé à partir de 2027). Cela représente une économie fiscale maximale de 1000 € par an (10 % de 10.000 €).

Il y a également un mécanisme de report de l’exonération: si vos plus-values sont inférieures à 1000 € au cours d’une année, vous pouvez reporter une exonération de 1000 € à l’année suivante, jusqu'à 5 années consécutives et une exonération annuelle maximale de 15.000 €.

À partir de 2027, vous recevrez annuellement un rapport fiscal, disponible sur votre espace personnel \ Documents, qui inclura le détail des plus-values et moins-values réalisées pendant l'année antérieure.

Taxe Reynders sur les plus-values des fonds obligataires: lorsque vous réalisez un retrait avec remboursement de fonds obligataires, la banque dépositaire (Saxo Bank) retiendra 30 % des plus-values générées par la vente de vos fonds obligataires, et les remettra en votre nom à l'administration fiscale.

Les fonds utilisés dans nos portefeuilles sont soumis aux taxes de la manière suivante :